Elles peuvent être dûes à des maladies ou à des accidents.
Les articles L 461 du Code de la Sécurité sociale définissent la maladie professionnelle.
Caractéristiques médicales
Accidents et maladies professionnelles
Déclaration de la maladie
Calcul du déficit
Recours contre une décision
“Texte paru dans : La Caravelle – ARDDS – Martine Renard – Mise à jour de janvier 2001”